Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLUVIA
SOLUVIA

Numéro de dépôt :
4398856
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
SOLUVIA de SOLUVIA

Présentation de la marque SOLUVIA

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par SOLUVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est SOLUVIA domicilié(e) 190 RUE LES HAUCHES - 26600 - CHANOS-CURSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLUVIA, Monsieur Damien MONNERON domicilié(e) 190 RUE DES HAUCHES - 26600 - CHANOS-CURSON - France.

La marque SOLUVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUVIA arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

SOLUVIA a également déposé les autres marques suivantes : MODULA G4


SOLUVIA - 190 RUE LES HAUCHES - 26600 - CHANOS-CURSON - France


SOLUVIA, Monsieur Damien MONNERON - 190 RUE DES HAUCHES - 26600 - CHANOS-CURSON - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; accélérateurs de vulcanisation ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; liquides pour désulfater les accumulateurs électriques ; solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs ; préparations bactériologiques pour l'acétification ; anhydride acétique ; acides ; compositions chimiques résistant aux acides ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; préparations pour le perfectionnement de l'acier ; produits pour la rénovation des disques acoustiques ; résines acryliques à l'état brut ; charbon actif ; additifs chimiques pour boues de forage ; additifs chimiques pour carburants ; additifs détergents pour l'essence adhésifs [matières collantes] pour l'industrie ; adhésifs pour bandages chirurgicaux ; adhésifs pour carreaux de revêtement ; produits pour adoucir l'eau ; produits d'adoucissement [métallurgie] ; gomme adragante ; gaz propulseurs pour aérosols ; colles pour affiches ; agar-agar ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; agglutinants pour le béton ; préparations chimiques pour repousser les agresseurs ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] ; alcali caustique ; alcalis ; alcool ; alcool éthylique ; aldéhydes ; alginates [produits gonflants, gélifiants] non à usage alimentaire ; algues [fertilisants] ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux ; produits chimiques pour l'amendement des sols amidon à usage industriel ; agents chimiques pour fluidifier l'amidon [agents de décollage] ; colle d'amidon autre que pour la papeterie ou le ménage ; produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; antidétonants pour moteurs à explosion ; antigels ; anti-incrustants ; produits antitartriques ; apprêts ; gomme arabique ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture] ; combustibles pour piles atomiques ; produits pour attendrir la viande à usage industriel ; papier auto vireur [photographie] ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel ; engrais azotés ; bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] ; préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations bactériologiques pour l'acétification ; bains de fixage [photographie] ; bains de galvanisation ; bains de virage [photographie] ; adhésifs pour bandages chirurgicaux ; produits pour empêcher le démaillage des bas ; bases [produits chimiques) ; baume de gurjun [gurgu, gurgum ou gurjum] pour la fabrication de vernis ; bentonite ; agglutinants pour le béton ; produits chimiques pour l'aération du béton ; produits pour la conservation du béton [à l'exception des peintures et des huiles] ; bicarbonate de soude à usage chimique ; produits pour la clarification et la conservation de la bière ; catalyseurs biologiques ; préparations biochimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits de blanchiment [décolorants] à usage industriel ; produits chimiques pour blanchir les cires ; produits pour blanchir les graisses ; produits pour blanchir les huiles ; produits pour blanchir les matières organiques ; borax ; acide borique à usage industriel ; additifs chimiques pour boucs de forage ; boucs pour faciliter le forage ; fondants pour le brasage ; produits pour le brasage ; produits pour la conservation des briques [à l'exception des peintures et des huiles] ; produits pour éviter la buée ; produits pour la conservation du caoutchouc ; carbonyle pour la protection des plantes ; additifs chimiques pour carburants ; résidus du traitement des grains de céréales à usage industriel ; compositions pour la réparation des chambres à air ; charbon actif ; charbon pour filtres ; produits pour économiser Ic charbon ; mastics pour chaussures ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; compositions chimiques résistant aux acides ; préparations chimiques à usage scientifique [autres qu'à usage médical ou vétérinaire] ; produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux ; produits chimiques pour analyses en laboratoire [autres qu'à usage médical ou vétérinaire] ; produits chimiques pour l'agriculture [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] ; produits chimiques pour l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations pour l'imperméabilisation du ciment [à l'exception des peintures] ; produits pour la conservation du ciment [à l'exception des peintures et des huiles] ; ciments pour la réparation des objets cassés ; liquides pour circuits hydrauliques ; produits chimiques pour blanchir les cire à greffer les arbres cires ; préparations de clarification ; produits pour le collage des moûts ; matières collantes pour bandages chirurgicaux ; colle à vin ; colles [apprêts] ; colles pour affiches ; colles pour l'industrie ; colles pour papiers peints ; collodion ; sels pour la coloration des métaux ; comburants [additifs chimiques pour carburants] ; compositions céramiques pour le frittage [granules et poudres] ; compost ; produits chimiques de condensation ; produits pour la conservation de la bière ; produits pour la conservation de la maçonnerie [à l'exception des peintures et des huiles] ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; produits pour la conservation des briques [à l'exception des peintures et des huiles] ; produits pour la conservation des fleurs ; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques ; produits pour la conservation des tuiles [à l'exception des peintures et des huiles] ; produits pour la conservation du ciment [à l'exception des peintures et des huiles] ; produits corrosifs ; produits pour le corroyage des cuirs ; produits pour le corroyage des peaux ; produits chimiques pour la préparation des couleurs ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel ; crème de tartre non à usage pharmaceutique ; colles pour le cuir ; mastics pour le cuir ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; produits chimiques pour l'imprégnation du cuir ; produits chimiques pour rafraîchir le cuir ; produits pour le corroyage des cuirs ; produits pour l'habillage des cuirs ; produits pour activer la cuisson à usage industriel ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs ; agents de décollage [agents chimiques pour fluidifier l'amidon] ; produits pour décoller ; décolorants à usage industriel ; produits de décreusage ; défoliants ; produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour empêcher le démaillage des bas ; produits pour faciliter le démoulage ; matières à dépolir ; déshydratants à usage industriel ; désincrustants ; détartrants, autres qu'à usage domestique ; détergents [détersifs] utilisés au cours d'opérations de fabrication ; additifs détergents pour l'essence ; dextrine [apprêt] ; terre à diatomées ; dispersions de matières plastiques ; dissolvants pour vernis ; eau distillée ; produit pour durcir les métaux ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; préparation contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; échangeurs d'ions [produits chimiques] ; produits pour économiser les combustibles ; édulcorants artificiels [produits chimiques] ; produits contre l'électricité statique non à usage ménager ; produits pour opacifier l'émail ; produits chimiques pour la préparation des émaux [à l'exception des couleurs] ; produits chimiques pour la ternissure des émaux ; émollients pour l'industrie ; émulsifiants ; émulsiticateurs ; produits pour l'encollage ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; engrais pour les terres ; préparations enzymatiques à usage industriel ; enzymes à usage industriel ; additifs détergents pour l'essence ; fécule à usage industriel ; ferments à usage chimique ; produits fertilisants ; produits pour la protection contre le feu ; compositions pour le filetage ; agents de filtrage pour l'industrie des boissons ; fixateurs [photographie] ; produits pour la production de flashes ; produits pour la conservation des fleurs ; floculants ; produits pour la fluatation ; fluides auxiliaires pour abrasifs ; fluides pour direction assistée ; fluides pour transmission automatique ; liants pour la fonderie ; produits de moulage pour la fonderie ; additifs chimiques aux fongicides ; additifs chimiques pour boues de forage ; boues pour faciliter le forage ; produits de foulage pour l'industrie textile ; hormones pour activer la maturation des fruits ; produits pour fumiger la viande ; produits pour la galvanisation ; gélatine à usage industriel ; produits contre la germination des légumes ; glucosides ; gluten (colle] autre que pour la papeterie ou le ménage ; gommes [colles] autres que pour la papeterie ou le ménage ; produits pour blanchir les graisses ; produits pour la dissociation des graisses ; acides gras ; cire A greffer les arbres ; mastic à greffer les arbres ; baume de gurgu [gurgum] pour la fabrication de vernis ; produits chimiques pour l'horticulture [à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] ; matières synthétiques pour l'absorption d'huile ; agents pour détruire les huiles ; huiles pour la conservation des aliments ; huiles pour la tannerie ; huiles pour le corroyage des cuirs ; huiles pour l'habillage des cuirs ; produits pour blanchir les huiles ; produits pour la dissociation des huiles ; produits contre l'humidité de la maçonnerie [à l'exception des peintures] ; liquides pour circuits hydrauliques ; produits hydrofuges pour la maçonnerie [à l'exception des peintures] ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; préparations pour l'imperméabilisation du ciment [à l'exception des peintures] ; produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir ; produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles ; produits chimiques pour l'imprégnation du cuir ; produits chimiques pour l'industrie ; additifs chimiques aux insecticides ; échangeurs d'ions [produits chimiques] ; ferments lactiques à usage chimique ; liants pour la fonderie ; liquides pour circuits hydrauliques ; liquides pour freins ; produits pour la conservation de la maçonnerie [à l'exception des peintures et des huiles] ; mastic à greffer les arbres ; mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture] ; produits chimiques destinés à faciliter l'alliage de métaux ; produits pour durcir les métaux ; produits pour la trempe des métaux ; produits pour le revenu des métaux ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; acides minéraux ; mordants pour métaux antidétonants pour moteurs à explosion ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; préparations contre l'ébullition pour agents de refroidissement de moteurs ; produits chimiques pour le décalaminage des moteurs ; produits de mouillage (blanchisserie] ; produits de mouillage [teinturerie] ; produits de moulage pour la fonderie ; produits pour le collage des malts ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; bactéricides pour l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin] ; préparations d'oligo-éléments pour les plantes ; produits pour opacifier l'émail ou le verre ; agents pour détruire le pétrole ; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques ; produits chimiques pour la photographie ; émulsions photographiques ; révélateurs photographiques ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; plastifiants ; dispersions de matières plastiques ; plastisols ; compositions pour la réparation des pneumatiques ; mastics pour pneumatiques ; produits pour la purification de l'eau ; produits pour la purification des huiles ; produits chimiques de curage pour radiateurs ; produits réfrigérants ; agents de refroidissement pour moteurs de véhicules ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; renforçateurs chimiques pour caoutchouc ; renforçateurs chimiques pour papier ; ciments pour la réparation des objets cassés ; révélateurs photographiques ; produits pour le revenu des métaux ; savons métalliques à usage industriel ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels [engrais] ; sels [produits chimiques] ; solutions de sels d'argent pour l'argenture ; produits pour préserver les semences ; produits chimiques pour l'amendement des sols ; fondants pour le soudage ; gaz protecteurs pour le soudage ; préparations chimiques pour le soudage ; suie à usage industriel ou agricole ; produits chimiques pour la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides] ; produits chimiques pour empêcher la formation de taches sur les étoffes ; agents tensioactifs ; produits chimiques pour la ternissure des émaux et du verre ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; produits chimiques pour l'avivage des matières textiles ; produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles ; produits pour la conservation des tuiles [à l'exception des peintures et des huiles] ; dissolvants pour vernis ; produits chimiques pour la ternissure du verre ; produits contre la ternissure du verre ; produits pour opacifier le verre ; produits pour attendrir la viande à usage industriel ; produits pour fumiger la viande ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; produits contre la ternissure des vitres ; accélérateurs de vulcanisation ; produits de vulcanisation ;

Colorants pour aliments ; encres pour marquer les animaux ; bandes protectrices contre la corrosion ; enduits pour le carton bitumé ; colorants pour aliments ; graisses contre la rouille ; huiles contre la rouille ; produits contre la ternissure des métaux ; produits pour l'enlèvement des papiers peints ; siccatifs pour couleurs ; peintures aluminium ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; couleurs pour apprêt(peintures) ; vernis d'asphalte ; peintures bactéricides; badigeons ; vernis au bitume ; blancs [matières colorantes ou peintures] ; bleus [matières colorantes ou peintures) ; enduits pour le bois [peintures] ; huiles pour la conservation du bois ; mordants pour le bois ; produits pour la conservation du bois ; teintures pour le bois ; revêtements de protection pour châssis de véhicules ; bois colorant ; colorants ; produits contre la corrosion ; couleurs(peintures) ; diluants pour couleurs ; diluants pour laques ; diluants pour peintures ; dorures ; émaux [vernis] ; émaux pour la peinture ; enduits [peintures] ; fixatifs [vernis] ; peintures ignifuges ; laques ; gommes laques ; liants pour peintures ; mastic à l'huile ; mastic de vitrier ; produits pour la protection des métaux ; minium ; noirs [matières colorantes ou peintures] ; émaux pour la peinture ; poudre d'aluminium pour la peinture ; peintures ; peintures antifouling ; préservatifs contre la rouille ; térébenthine [diluant pour peintures] ; vernis ; peintures décoration ; peintures biodégradables ; peintures avec label écologique ; peinture de traçage de terrain sportif ; peinture de traçage ; peinture de protection solaire ; peinture d'ombrage ;

Abrasifs * ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; adhésifs pour fixer les postiches ; pierres à adoucir ; savon d'amandes ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits antirouille [pour l'enlèvement de la rouille] ; produits antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; aromates [huiles essentielles] ; matières à astiquer ; savons d'avivage ; préparations cosmétiques pour le bain ; savon à barbe ; produits de blanchiment [lessive] ; crème pour blanchir la peau ; produits pour blanchir le cuir ; produits de blanchissage ; produits pour faire briller ; cire à parquet ; décapants pour cire à parquet ; cire à polir ; cire pour tailleurs ; produits pour la conservation du cuir[cirages] ; produits de nettoyage à sec ; produits de nettoyage ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits pour parfumer le linge ; parfums ; savons contre la transpiration des pieds ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; savonnettes ; savons ; savons contre la transpiration ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; savons médicinaux ; eaux de senteur ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits pour enlever les teintures ; cosmétiques pour animaux ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie] ; produits pour enlever les couleurs ; crèmes pour le cuir ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; décapants ; décapants pour cire à parquet ; décolorants à usage cosmétique ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cour d'opérations de fabrication ; produits pour le dérouillement ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; eaux de senteur ; empois ; encaustiques ; graisses à usage cosmétique ; huiles de nettoyage ; huiles essentielles ; produits pour enlever les laques ; produits de lavage ; liquides pour lave-glaces ; produits pour parfumer le linge ; lotions à usage cosmétique ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour enlever les vernis ;

Additifs non chimiques pour carburants ; agglomérants de poussière ; combustibles à base d'alcool ; antidérapants pour courroies (préparations] ; graisse pour armes ; compositions pour le balayage pour lier la poussière ; carburants ; additifs non chimiques pour carburants ; graisses pour chaussures ; cire pour courroies ; combustibles ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ; produits pour la conservation du cuir [huiles et graisses] ; huile de coupe ; graisse pour courroies ; huiles de décoffrage ; produits pour le dépoussiérage ; huiles de graissage ; huile de coupe ; huiles combustibles ; huiles de mouillage ; huiles industrielles ; huiles pour la conservation du cuir ; huiles pour la peinture ; huiles pour les tissus ; huiles pour moteurs ; lubrifiants ; huiles pour la conservation de la maçonnerie ;

Produits pour le rafraîchissement de l'air ; algicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits pour laver les animaux ; produits antieryptogarniques ; baume antigel à usage pharmaceutique ; produits antimites ; antiseptiques ; attrape-mouches ; préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; bouillons de culture pour la bactériologie ; biocides ; préparations biologiques à usage médical ; boues médicinales ; bouillons de culture pour la bactériologie ; produits contre les brûlures ; produits pour laver les chiens ; répulsifs pour chiens ; produits chimieo-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; ciment pour sabots d'animaux ; ciments dentaires ; bouillons de culture pour la bactériologie ; ciments dentaires ; laques dentaires ; mastics dentaires ; matières pour empreintes dentaires ; désherbants ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W-C' chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des herbes ; détergents [détersifs] à usage médical ; matières pour empreintes dentaires ; encens répulsif pour insectes ; préparations enzymatiques à usage médical ; enzymes à usage médical ; enzymes à usage vétérinaire ; germicides ; glu contre les mouches ; graisses à usage médical ; graisses à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des herbes ; herbicides ; encens répulsif pour insectes ; insecticides ; insectifuges ; produits pour détruire les larves ; produits pour laver les animaux ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; substances nutritives pour micro-organismes ; produits chimiques pour le traitement du mildiou ; attrape mouches ; tue-mouches ; préparations pour le nettoyage des verres de contact ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; produits chimiques pour le traitement du phylloxéra ; remèdes contre la transpiration des pieds ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; produits stérilisants pour sols ; solvants pour enlever le sparadrap ; produits pour détruire les souris ; produits pour la stérilisation ; huiles contre les taons ; remèdes contre la transpiration ; produits pour la destruction des végétaux ; vermifuges ; produits pour détruire la vermine ; produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne ;

Agences d'import-export ; agence d'informations commerciales ; agences de publicité ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion, distribution d'échantillons publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion distribution d'échantillons ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; estimation en affaires commerciales ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; transcription de communication.